CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 1 – INTRODUCTION
1.1. Ce site Web est accessible sur king-jouet.mu, sur les sites mobiles et les applications logicielles connexes (le «site Web»). Il est détenu et exploité par ORCK Stores Ltd.
1.2. Les présentes conditions générales du site Web (les «conditions générales») régissent la commande, la vente et la livraison de biens, ainsi que l'utilisation du site Web.
1.3. Ces Termes et Conditions sont contraignants et opposables à toute personne accédant ou utilisant ce site Web («vous», «votre» ou «utilisateur»), y compris, sans limitation, chaque utilisateur qui s'enregistre comme prévu ci-dessous («utilisateur enregistré»). En utilisant le site Web et en cliquant sur le bouton «S'inscrire maintenant» / «S'inscrire» du site Web, le cas échéant, vous reconnaissez que vous avez lu et accepté d'être lié par les présentes conditions d'utilisation.
1.4. Le site Web vous permet de magasiner en ligne pour une gamme de produits pouvant inclure des produits de santé et de beauté et des produits alimentaires («produits»).
Votre attention est attirée sur ces Termes et Conditions car ils sont importants et doivent être soigneusement notés.
ARTICLE 2 - AVIS IMPORTANT
2.1. Si vous ne comprenez pas la présente clause des présentes conditions d'utilisation, veuillez demander à King Jouet de vous l'expliquer avant d'accepter les conditions d'utilisation ou avant de continuer à utiliser le site Web.
2.2. Aucune disposition des présentes Conditions générales n’a pour objet ou ne doit être interprétée comme limitant, évitant ou interdisant illégalement tout droit ou obligation, selon le cas, créé pour vous ou pour King Jouet.
2.3. King Jouet autorise l'utilisation de ce site Web sous réserve des conditions d'utilisation. En utilisant ce site Web de quelque manière que ce soit, vous serez réputé d’avoir accepté tous les Termes et Conditions sans conditions. Vous ne devez pas utiliser ce site Web si vous n'acceptez pas les conditions d'utilisation.
ARTICLE 3 - RETOURS
Veuillez consulter notre politique de retour pour plus d'informations sur l'annulation des commandes après la livraison et sur les retours (et les remboursements, remplacements ou réparations correspondants). La politique de retour est incorporée par référence (ce qui signifie qu’elle fait partie intégrante des présentes conditions).
ARTICLE 4 - ENREGISTREMENT ET UTILISATION DU SITE WEB
4.1. Les utilisateurs enregistrés bénéficient d'un accès privilégié à des informations, des produits et des services qui peuvent ne pas être disponibles pour les utilisateurs non enregistrés.
4.2. Pour vous inscrire en tant qu'utilisateur, vous devez fournir un nom d'utilisateur et un mot de passe uniques, ainsi que certaines informations et informations personnelles à King Jouet. Vous devrez utiliser votre nom d'utilisateur et votre mot de passe uniques pour accéder au site Web afin d'acheter des marchandises.
4.3. Vous acceptez et garantissez que votre nom d'utilisateur et votre mot de passe doivent :
4.3.1. Être utilisé pour un usage personnel seulement ; et
4.3.2. Ne pas être divulgué par vous à un tiers.
4.4. Pour des raisons de sécurité, vous acceptez de saisir le nom d'utilisateur et le mot de passe corrects lors de toute commande de produits, faute de quoi l'accès vous sera refusé. [EM1]
Vous acceptez que, une fois que le nom d'utilisateur et le mot de passe corrects relatifs à votre compte ont été entrés, que le nom d'utilisateur et le mot de passe aient été utilisés de manière non autorisée ou frauduleuse, vous serez responsable du paiement de cette commande, sauf en cas d'annulation de la commande par conformément à ces conditions générales.
4.6. Vous acceptez d'avertir King Jouet immédiatement après avoir pris connaissance ou suspecté raisonnablement tout accès non autorisé à ou utilisation de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe, et prendre des mesures pour atténuer toute perte ou tout préjudice en résultant.
4.7. Pour pouvoir utiliser ce site web, vous devriez être âgé de 18 ans, capable de contracter. Le cas échéant, l’autorisation parentale est obligatoire pour toute personne désirant utiliser le site web.
La personne accepte ainsi de se soumettre aux conditions générales, ainsi que des obligations y découlant.
Vous reconnaissez que vous n'utiliserez en aucun cas un dispositif, logiciel ou autre instrument pour interférer ou tenter d'interférer avec le bon fonctionnement du site Web. En outre, vous acceptez que vous n'utiliserez en aucune manière un robot, une araignée, un autre appareil automatique ou un processus manuel pour surveiller, copier, distribuer ou modifier le site Web ou les informations qu'il contient, sans le consentement écrit préalable d'une entreprise autorisée. (Ce consentement est réputé pour la technologie de moteur de recherche standard utilisée par les sites Web de recherche Internet pour diriger les utilisateurs Internet vers ce site Web).
4.8. Vous ne pouvez pas utiliser le site web pour distribuer des documents diffamatoires, offensants, contenant ou assimilables à un discours de haine ou autrement illégaux.
4.9. Vous ne pouvez en aucun cas afficher, publier, copier, imprimer, afficher ou utiliser de quelque manière que ce soit le site Web et / ou les informations qu'il contient sans l'autorisation écrite expresse et préalable d'un représentant de la société.<
ARTICLE 5 - CONCLUSION DES VENTES ET DISPONIBILITÉ DU STOCK
5.1. Les utilisateurs enregistrés peuvent passer des commandes de biens que King Jouet peut accepter ou refuser. Que King Jouet accepte ou non une commande dépend de la disponibilité des marchandises, de l'exactitude des informations relatives aux marchandises (y compris, sans limitation, le prix) et de la réception du paiement ou de l'autorisation de paiement par King Jouet pour les marchandises.
5.2. REMARQUE : King Jouet indiquera l'acceptation de votre commande en vous livrant les marchandises. Un contrat de vente entre vous et King Jouet entre alors en vigueur. Ceci indépendamment de toute communication de King Jouet indiquant que votre commande ou votre paiement a été confirmé. King Jouet indiquera le rejet de votre commande en l'annulant et, dans les meilleurs délais, en vous remboursant le montant déjà payé.
5.3. Avant la livraison des marchandises, vous pouvez annuler une commande à tout moment, à condition de le faire avant de recevoir un avis d'expédition ou de livraison. Après la livraison des marchandises, vous ne pouvez annuler la vente que conformément à la politique de retour.
5.4. Le fait de placer des marchandises dans un panier d’achat sans terminer le cycle d’achat ne constitue pas une commande de ces marchandises. De ce fait, les marchandises peuvent être retirées du panier si le stock n’est plus disponible. Vous ne pouvez pas engager la responsabilité de King Jouet si ces marchandises ne sont pas disponibles lorsque vous terminez ou essayez de terminer le cycle d'achat à un stade ultérieur.
Vous reconnaissez que le stock de tous les biens proposés est limité. Dans le cas de biens proposés à la vente par King Jouet, King Jouet mettra tout en œuvre pour surveiller les niveaux des stocks et faire en sorte que, lorsque le stock n'est plus disponible, ses offres ne soient plus disponibles sur le site Web. Cependant, nous ne pouvons pas garantir la disponibilité des stocks. Lorsque les marchandises ne sont plus disponibles après avoir passé une commande, King Jouet vous en informera et vous aurez droit à un remboursement du montant que vous avez payé pour ces marchandises.
ARTICLE 6 - PAIEMENT
6.1. Nous nous engageons à fournir des moyens de paiement sécurisés en magasin,
6.2. Le paiement peut être effectué en magasin via :
6.2.1. Carte bancaire
En cas de paiement par carte bancaire, le compte bancaire du Client sera débité lors de l’expédition de la commande.
Vous vous engagez que vous avez le plein droit et vous êtes autorisé à utiliser la carte bancaire fournie pour effectuer le paiement des marchandises. Vous vous engagez également que votre carte bancaire dispose de fonds disponibles suffisants pour couvrir tous les frais occasionnés par les services utilisés sur le site Web.
6.2.2. JuicebyMCB
ARTICLE 7 - CLICK & COLLECT
7.1. Le Client dispose du service Click & Collect lorsqu'il passe sa commande.
7.2. Les commandes se font uniquement via le site www.king-jouet.mu.
7.3. Le Client peut ainsi effectuer gratuitement une demande de réservation d'articles sur le Site pour un retrait en magasin.
7.3.1. Dans le cas où votre commande est acceptée, les produits commandés ne pourront être retirés que dans le magasin King Jouet lors de la validation de la commande. Dans les 2 heures de la commande (sous réserve des heures d’ouvertures du Magasin), le Magasin lui valide par mail la commande et la disponibilité totale ou partielle des produits. Le délai de réponse à la demande de réservation indiqué est donné à titre indicatif.
7.4. Le retrait du/des produit(s) pourra être effectué par le Client ou la personne indiquée lors du processus de réservation sur présentation d'une pièce d'identité.
7.5. Le client est invité à consulter la disponibilité des articles mis en vente sur la page d'information de chaque produit. La disponibilité en stock des produits fait état des stocks du Magasin, à l'instant où le client la consulte.
Toutefois, il est entendu que cette disponibilité est donnée à titre indicatif, les produits pouvant être vendus entre le moment de la réservation et la validation de la commande par le Magasin.
7.5.1. Si le produit commandé n’est pas disponible, le Magasin avise le client par email que la commande ne peut être honorée, et celle-ci est alors annulée.
7.5.2. En cas de réservation de plusieurs produits, si l'un des produits se révèle indisponible, le Magasin procèdera à la réservation de l'ensemble des produits disponibles. Le Magasin informera alors le Client de la validation partielle de cette réservation. Si le client le souhaite, il peut opter, à tout moment, pour l'annulation totale de sa réservation. Un email d'annulation lui sera alors adressé pour lui confirmer l'annulation de la commande, et la marchandise sera remise en vente dans les rayons.
7.6. La commande sera disponible en magasin dans les 48h ouvrées suivant la réception du mail de confirmation. Au-delà de ce délai, la commande sera annulée et les produits seront remis en vente en magasin.
7.7. Il est vivement recommandé au client de conserver cet email d'accusé de réception précisant notamment le numéro de la commande. Cet email sera exigé du client en cas de demande d'échange du produit, de sa part.
ARTICLE 8 - SERVICE DE LIVRAISON
8.1. Le Client dispose du service de livraison à domicile lorsqu'il passe sa commande.
8.2. Les commandes se font uniquement via le site www.king-jouet.mu.
8.3. Le montant des frais de livraison est à la charge du Client.
8.4. Un tel montant est facturé en complément du prix de vente des produits annoncé sur le Site.
8.4.1. Le montant des frais de livraison est de Rs 300 par commande pout tout achat de moins de Rs 5000 (incluant VAT).
8.4.2 La livraison sera gratuite pour tout achat à partir de Rs 5000 (incluant VAT).
8.5. La livraison est effectuée par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit, en cas d'absence, à une autre personne habilitée de manière expresse par le Client.
8.6. Le délai de livraison est de 24h ou de 72h dans l'éventualité d'un transfert inter-magasins.
ARTICLE 9 - ERREURS
Nous ferons tous les efforts raisonnables pour refléter avec précision la description, la disponibilité, le prix d'achat et les frais de livraison des marchandises sur le site Web. Toutefois, en cas d’erreurs de quelque nature que ce soit sur le site Web (qui ne sont pas imputables à une faute lourde de notre part), nous ne serons pas responsables des pertes, réclamations ou frais liés à une transaction fondée sur une erreur quelconque, sauf - dans le cas tout prix d'achat incorrect - dans la mesure du remboursement de tout montant déjà payé, ou de toute autre manière indiquée dans la politique de retour.
ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
10.1. Nous respectons votre vie privée et prendrons toutes les mesures raisonnables pour la protéger, comme décrit plus en détails ci-dessous.
10.2. Si vous décidez de vous inscrire en tant qu'utilisateur sur le site Web, nous pouvons vous demander de nous fournir des informations personnelles comprenant, entre autres, les suivantes :
10.2.1. Votre nom et prénom
10.2.2. Votre adresse mail ;
10.2.3. Votre adresse physique ;
10.2.4. Votre sexe ;
10.2.5. Votre numéro de téléphone ; et
10.2.6. Votre date de naissance.
10.3. Si vos informations personnelles changent, veuillez nous en informer et nous fournir des mises à jour de vos informations personnelles dès que raisonnablement possible pour nous permettre de mettre à jour vos informations personnelles.
10.4. Vous pouvez choisir de nous fournir des informations personnelles supplémentaires. Dans ce cas, vous acceptez de fournir des informations exactes et à jour, et de ne pas usurper l'identité de personne ou entité, ni de déclarer faussement ou autrement votre affiliation avec quelqu'un ou quoi que ce soit.
10.5. Sous réserve de la clause 10.6 ci-dessous, nous ne procéderons pas, sans votre consentement explicite :
10.5.1. Utilisez vos informations personnelles à des fins autres que celles décrites ci-dessous :
10.5.1.1. En relation avec la commande, la vente et la livraison des marchandises ;
10.5.1.2. Pour vous contacter à propos de produits ou services actuels ou nouveaux, ou de tout autre produit proposé par nous ou par l'une de nos divisions et / ou partenaires (à moins que vous ne souhaitiez pas recevoir de matériel de marketing de notre part) ;
10.5.1.3. Pour vous informer des nouvelles fonctionnalités, des offres spéciales et des concours promotionnels proposés par nous-mêmes, nos divisions et / ou nos partenaires (à moins que vous ne souhaitiez pas recevoir de matériel de marketing de notre part) ; et
10.5.1.4. Pour améliorer votre expérience sur notre site Web, notamment en surveillant les habitudes de navigation statistiques non personnelles, et pour effectuer des transactions avec nous ; ou
10.5.2. Divulguez vos informations personnelles à des tiers autres que ceux indiqués ci-dessous :
10.5.2.1. À nos employés et / ou à des fournisseurs de services tiers qui nous aident à interagir avec vous via notre site Web, notre courrier électronique ou tout autre moyen, pour la commande de biens ou lors de la livraison de biens, et ont donc besoin de connaître vos informations personnelles afin de : nous aider à communiquer avec vous correctement et efficacement ;
10.5.2.2. À nos divisions et / ou partenaires (y compris leurs employés et / ou prestataires de services tiers) afin qu'ils puissent interagir directement avec vous par courriel ou par tout autre moyen permettant de vous envoyer des informations commerciales concernant des biens ou des services actuels ou nouveaux, nouveautés, offres spéciales ou articles promotionnels proposés par eux (à moins que vous ne souhaitiez pas recevoir de matériel de marketing de notre part) ; et
10.5.2.3. À nos fournisseurs afin qu'ils puissent communiquer directement avec vous dans le cas où vous soumettez une réclamation au titre de la garantie concernant les biens que vous avez achetés et qui nécessitent leur implication.
10.6. Nous sommes autorisés à utiliser ou à divulguer vos informations personnelles si une telle utilisation ou divulgation est nécessaire pour se conformer à toute loi applicable, ordonnance de tribunal ou procédure judiciaire signifiée, ou pour protéger et défendre nos droits ou notre propriété.
10.7. Nous veillerons à ce que tous nos employés, fournisseurs de services tiers, divisions et partenaires (y compris leurs employés et fournisseurs de services tiers) ayant accès à vos informations personnelles soient liés par des obligations de confidentialité appropriées et juridiquement contraignantes, ainsi que par des obligations de non-utilisation (sauf si autorisé). Ci-après par rapport à vos informations personnelles.
10.8. Traiter vos informations personnelles de manière strictement confidentielle ;
10.8.1. Prendre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité de vos informations personnelles et leur protection contre le traitement non autorisé ou illégal, les pertes, destructions ou dommages accidentels, les modifications, la divulgation ou l'accès ;
10.8.2. Vous donner accès à vos informations personnelles pour afficher et / ou mettre à jour vos données personnelles ;
10.8.3. Vous informer immédiatement si nous prenons connaissance d'une utilisation, divulgation ou traitement non autorisé de vos informations personnelles ;
10.8.4. Vous fournir une preuve raisonnable de notre respect de nos obligations en vertu de la présente politique, moyennant un préavis et une demande raisonnable ;
10.8.5. Sur votre demande, renvoyez ou détruisez rapidement toutes vos informations personnelles en notre possession ou sous notre contrôle ;
10.8.6. Ne conservez pas vos informations personnelles plus longtemps que nécessaire, à moins que nous ne soyons obligés par la loi de le faire, ou si vous consentez à ce que nous conservions ces informations pendant une période plus longue.
10.9. King Jouet s'engage à ne jamais vendre ou mettre vos informations personnelles à la disposition de tiers, autrement que prévu dans la présente politique, à moins d'y être contraint par la loi. En particulier, en cas de paiement en ligne frauduleux, King Jouet se réserve le droit de divulguer des informations personnelles utiles à des fins d’enquête criminelle ou conformément à toute autre obligation légale de divulgation des informations personnelles qui pourraient lui être demandées.
10.10. Bien que nous fassions tout ce qui est raisonnablement nécessaire pour protéger vos droits en matière de confidentialité, nous ne pouvons ni garantir, ni accepter aucune responsabilité de quelque manière que ce soit, en cas de divulgation non autorisée ou illicite de vos informations personnelles par des tiers qui ne sont pas soumis à notre contrôle, sauf si cette divulgation résulte d'une négligence grave de notre part.
10.11. Si vous divulguez vos informations personnelles à un tiers, par exemple une entité exploitant un site Web lié au présent site Web ou à une personne autre que King Jouet, King Jouet NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DE DOMMAGE, QU'IL SOIT DE NOUVEAU, SOUMIS PAR VOUS À LA SUITE DE LA DIVULGATION DE CES INFORMATIONS À LA TIERCE PARTIE. En effet, nous ne réglementons ni ne contrôlons la manière dont ce tiers utilise vos informations personnelles.
10.12. Ce site Web utilise des « cookies » pour collecter automatiquement des informations et des données via le fonctionnement standard des serveurs Internet. Les « cookies » sont de petits fichiers texte qu'un site Web peut utiliser (et que nous pouvons utiliser) pour reconnaître les utilisateurs récurrents, faciliter l'accès continu de l'utilisateur à un site Web et son utilisation, et permettre à un site Web de suivre le comportement d'utilisation et de compiler des données agrégées qui permettre à l'exploitant du site Web d'améliorer la fonctionnalité du site Web et son contenu. Le type d'informations collecté par les cookies n'est pas utilisé pour vous identifier personnellement. Si vous ne souhaitez pas que les informations recueillies par le biais de cookies, il existe une procédure simple dans la plupart des navigateurs qui vous permet de refuser ou d'accepter la fonctionnalité de cookie. Veuillez noter que des cookies peuvent être nécessaires pour vous fournir certaines fonctionnalités disponibles sur notre site Web. Par conséquent, si vous les désactivez sur votre navigateur, vous ne pourrez peut-être pas utiliser ces fonctionnalités et votre accès à notre site Web sera donc limité. Si vous acceptez un « cookie », vous consentez de ce fait à l'utilisation des informations personnelles que nous avons collectées à l'aide de ce cookie, dans le respect des dispositions de la présente clause 10.
ARTICLE 11 - MODIFICATIONS DE CES TERMES ET CONDITIONS
11.1. King Jouet peut, à sa seule discrétion, modifier les présentes conditions générales à tout moment. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement ces conditions générales et de vous assurer que vous êtes satisfait des modifications. Si vous n'êtes pas satisfait, vous ne devez plus commander, ni utiliser d'aucune autre manière, le site Web.
11.2. Toute modification de ce type ne s'appliquera à votre utilisation de ce site Web qu'après son affichage sur le site Web. Si vous utilisez le site Web après que ces conditions générales modifiées ont été affichées sur le site Web, vous serez réputé avoir accepté ces modifications.
ARTICLE 12 - COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Lorsque vous visitez le site Web ou que vous nous envoyez des courriels, vous consentez à recevoir des communications de notre part, de l'une de nos divisions ou de nos partenaires, par voie électronique, conformément à notre politique de confidentialité telle que définie à la clause 10 ci-dessus.
ARTICLE 13 - PROPRIÉTÉ ET DROITS D'AUTEUR
13.1. Le contenu du site Web, y compris les documents, informations, données, logiciels, icônes, textes, graphiques, mises en page, images, clips audio, publicités, clips vidéo, noms commerciaux, logos, marques de commerce, dessins et marques de service qui sont affichés sur ou incorporés dans ce site Web (le « contenu du site Web ») sont protégés par la loi, y compris, sans toutefois s'y limiter, le droit d'auteur et le droit des marques. Le contenu du site Web est la propriété de King Jouet, de ses annonceurs et / ou de ses sponsors et / ou est sous licence de cosmos.
13.2. Vous n'acquerrez aucun droit, titre ou intérêt sur le site Web ou son contenu.
13.3. Toute utilisation, distribution ou reproduction du contenu du site Web est interdite sauf autorisation expresse aux termes des présentes conditions générales ou autrement prévue par la loi. Pour obtenir des autorisations pour l'utilisation commerciale de tout contenu de site Web, contactez notre responsable administratif par téléphone au 269 66 48 du lundi au jeudi de 9h30 à 20h30, le vendredi et samedi de 9h30 à 22h00, et le dimanche de 9h30 à 17h00.